MARLY 2
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MARLY 2 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2002, identifiée par le SIREN 448 272 286. Elle est domiciliée 1 rue des Roses Mr Scheurer Roland, 25750 Arcey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de MARLY 2
INSEE- Dénomination
- MARLY 2
- SIREN
- 448 272 286
- SIRET (siège)
- 448 272 286 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR43448272286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 272 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 2002
- Siège social
- 1 RUE DES ROSES MR SCHEURER ROLAND, 25750, ARCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MARLY 2
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARLY 2
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MARLY 2
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25750 ARCEYSiègeFermé
448 272 286 00015 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARLY 2
INPIComptes annuels de MARLY 2
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARLY 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARLY 2
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARLY 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARLY 2. Elles s'échelonnent de 1995 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 2001 · N° 00-12.873
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 1996 · N° 92-44.993
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 1996 · N° 93-18.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 1995 · N° 92-70.209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARLY 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARLY 2
BODACCQuestions fréquentes sur MARLY 2
Quel est le numéro SIREN de MARLY 2 ?
Le numéro SIREN de MARLY 2 est 448 272 286. Le SIRET de son siège social est 448 272 286 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43448272286.
Où se situe le siège social de MARLY 2 ?
Le siège social de MARLY 2 est situé 1 rue des Roses Mr Scheurer Roland, 25750 Arcey.
MARLY 2 est-elle toujours en activité ?
Oui, MARLY 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARLY 2 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARLY 2.
Entreprises similaires
Même activité à Arcey
