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MARQUES RAFAEL HORACIO

Active
Siren520 024 381Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 04 février 2010

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MARQUES RAFAEL HORACIO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2010, identifié par le SIREN 520 024 381. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che des Grands Bas, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de MARQUES RAFAEL HORACIO

Dénomination
MARQUES RAFAEL HORACIO
SIREN
520 024 381
SIRET (siège)
520 024 381 00037
N° TVA intracommunautaire
FR39520024381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 024 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
04 février 2010
Siège social
2 CHE DES GRANDS BAS, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MARQUES RAFAEL HORACIO

Agences immobilières

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Établissements de MARQUES RAFAEL HORACIO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    520 024 381 00037 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6831Z

  • 70190 RIOZFermé

    520 024 381 00011 · ouvert le 04 février 2010 · NAF 6831Z

Conformité de MARQUES RAFAEL HORACIO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARQUES RAFAEL HORACIO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARQUES RAFAEL HORACIO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MARQUES RAFAEL HORACIO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2010

Questions fréquentes sur MARQUES RAFAEL HORACIO

Quel est le numéro SIREN de MARQUES RAFAEL HORACIO ?

Le numéro SIREN de MARQUES RAFAEL HORACIO est 520 024 381. Le SIRET de son siège social est 520 024 381 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39520024381.

Où se situe le siège social de MARQUES RAFAEL HORACIO ?

Le siège social de MARQUES RAFAEL HORACIO est situé 2 Che des Grands Bas, 25000 Besancon.

MARQUES RAFAEL HORACIO est-elle toujours en activité ?

Oui, MARQUES RAFAEL HORACIO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARQUES RAFAEL HORACIO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARQUES RAFAEL HORACIO.

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