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MARTEL Jacques

Active
Siren999 619 950Entrepreneur individuel69650 QuincieuxCréée le 11 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARTEL Jacques est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2026, identifié par le SIREN 999 619 950. Elle est domiciliée 731 RTE de Varennes, 69650 Quincieux. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MARTEL Jacques

Dénomination
MARTEL Jacques
SIREN
999 619 950
SIRET (siège)
999 619 950 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05999619950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 619 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 janvier 2026
Siège social
731 RTE de Varennes, 69650, Quincieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARTEL Jacques

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de MARTEL Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARTEL Jacques

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARTEL Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69650 QuincieuxSiègeActif

    999 619 950 00010 · ouvert le 16 octobre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MARTEL Jacques

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARTEL Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARTEL Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARTEL Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARTEL Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARTEL Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARTEL Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2026

Questions fréquentes sur MARTEL Jacques

Quel est le numéro SIREN de MARTEL Jacques ?

Le numéro SIREN de MARTEL Jacques est 999 619 950. Le SIRET de son siège social est 999 619 950 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05999619950.

Où se situe le siège social de MARTEL Jacques ?

Le siège social de MARTEL Jacques est situé 731 RTE de Varennes, 69650 Quincieux.

MARTEL Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, MARTEL Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARTEL Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARTEL Jacques.

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