MARTEL JEAN-CLAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 327 418 786, MARTEL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1983. Son siège social est situé Le Mesnil de Courbepine, 27300 Courbepine. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MARTEL JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MARTEL JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 327 418 786
- SIRET (siège)
- 327 418 786 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR32327418786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 418 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1983
- Siège social
- LE MESNIL DE COURBEPINE, 27300, COURBEPINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARTEL JEAN-CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MARTEL JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27300 COURBEPINESiègeActif
327 418 786 00023 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B
Conformité de MARTEL JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARTEL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARTEL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARTEL JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1983
Questions fréquentes sur MARTEL JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MARTEL JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MARTEL JEAN-CLAUDE est 327 418 786. Le SIRET de son siège social est 327 418 786 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32327418786.
Où se situe le siège social de MARTEL JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de MARTEL JEAN-CLAUDE est situé Le Mesnil de Courbepine, 27300 Courbepine.
MARTEL JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MARTEL JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARTEL JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARTEL JEAN-CLAUDE.
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