MARVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 911 165 306, MARVEL est une SAS créée le 9 mars 2022. Son siège social est situé 17 rue de Brognard, 25600 Vieux-Charmont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. FREDERIC MEHENNI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MARVEL
INSEE- Dénomination
- MARVEL
- SIREN
- 911 165 306
- SIRET (siège)
- 911 165 306 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40911165306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 165 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 09 mars 2022
- Siège social
- 17 RUE DE BROGNARD, 25600, VIEUX-CHARMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARVEL
L'achat, la production, la prise en bail, la vente de toute énergie thermique et électrique, en particulier photovoltaïque la construction, l'aménagement de tous immeubles nécessaires à l'exploitation de ces unités
Finances de MARVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARVEL
INSEEÉtablissements de MARVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25600 VIEUX-CHARMONTSiègeActif
911 165 306 00018 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MARVEL
INPIComptes annuels de MARVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARVEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 16 juin 2016 · N° 15/06714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 15 mai 2013 · N° 11/08620
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 99-19.926
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 98-16.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARVEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 mars 2022
Questions fréquentes sur MARVEL
Quel est le numéro SIREN de MARVEL ?
Le numéro SIREN de MARVEL est 911 165 306. Le SIRET de son siège social est 911 165 306 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40911165306.
Qui dirige MARVEL ?
MARVEL est dirigée par FREDERIC MEHENNI, président de sas.
Où se situe le siège social de MARVEL ?
Le siège social de MARVEL est situé 17 rue de Brognard, 25600 Vieux-Charmont.
MARVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MARVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARVEL.
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