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SCHOUVEY DANIEL

Active
Siren901 535 948Entrepreneur individuel25600 VIEUX-CHARMONTCréée le 27 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHOUVEY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 2020, identifié par le SIREN 901 535 948. Son siège social est situé 4 rue des Vignoles, 25600 Vieux-Charmont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de SCHOUVEY DANIEL

Dénomination
SCHOUVEY DANIEL
SIREN
901 535 948
SIRET (siège)
901 535 948 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21901535948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 535 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
27 octobre 2020
Siège social
4 RUE DES VIGNOLES, 25600, VIEUX-CHARMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHOUVEY DANIEL

Production d'électricité

Finances de SCHOUVEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHOUVEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHOUVEY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25600 VIEUX-CHARMONTSiègeActif

    901 535 948 00011 · ouvert le 27 octobre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SCHOUVEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHOUVEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHOUVEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHOUVEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHOUVEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHOUVEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHOUVEY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2020

Questions fréquentes sur SCHOUVEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SCHOUVEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de SCHOUVEY DANIEL est 901 535 948. Le SIRET de son siège social est 901 535 948 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21901535948.

Où se situe le siège social de SCHOUVEY DANIEL ?

Le siège social de SCHOUVEY DANIEL est situé 4 rue des Vignoles, 25600 Vieux-Charmont.

SCHOUVEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHOUVEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHOUVEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHOUVEY DANIEL.

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