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991 338 658

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Siren991 338 658Entrepreneur individuel PomérolsCréée le 16 septembre 2025

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 338 658

Dénomination
991 338 658
SIREN
991 338 658
SIRET (siège)
991 338 658 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60991338658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 338 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
16 septembre 2025
Siège social
Pomérols
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Établissements de 991 338 658

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PomérolsSiègeActif

    991 338 658 00016 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 0113Z

Conformité de 991 338 658

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 338 658. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 338 658 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 338 658

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2025

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