MAS D ESPANET
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistrée sous le numéro SIREN 323 562 777, MAS D ESPANET est une société civile créée le 25 janvier 1982. Son siège social est situé Mas d Espanet, 30730 Saint-Mamert-du-Gard. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par GUILLAUME ARMAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MAS D ESPANET
INSEE- Dénomination
- MAS D ESPANET
- SIREN
- 323 562 777
- SIRET (siège)
- 323 562 777 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31323562777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 562 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 25 janvier 1982
- Siège social
- MAS D ESPANET, 30730, SAINT-MAMERT-DU-GARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MAS D ESPANET
La societe a pour objet l'exercice d'activites reputees agricoles. etc..
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Finances de MAS D ESPANET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAS D ESPANET
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MAS D ESPANET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30730 SAINT-MAMERT-DU-GARDSiègeActif
323 562 777 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MAS D ESPANET
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MAS D ESPANET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS D ESPANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS D ESPANET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAS D ESPANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAS D ESPANET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 janvier 1982
Marques déposées par MAS D ESPANET
INPIMAS D ESPANET est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeFREESIA
N° 4464801 · Déposée le 27 juin 2018 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 27 juin 2028
- Marque expiréeFREESIA
N° 3403336 · Déposée le 06 janvier 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 06 janvier 2016
- Marque renouveléeMas d'Espanet
N° 3024543 · Déposée le 17 avril 2000 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 17 avril 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MAS D ESPANET
Quel est le numéro SIREN de MAS D ESPANET ?
Le numéro SIREN de MAS D ESPANET est 323 562 777. Le SIRET de son siège social est 323 562 777 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31323562777.
Qui dirige MAS D ESPANET ?
MAS D ESPANET est dirigée par GUILLAUME ARMAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAS D ESPANET ?
Le siège social de MAS D ESPANET est situé Mas d Espanet, 30730 Saint-Mamert-du-Gard.
MAS D ESPANET est-elle toujours en activité ?
Oui, MAS D ESPANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAS D ESPANET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS D ESPANET.
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