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MAS D ESPANET

Active
Siren323 562 777Société civile30730 SAINT-MAMERT-DU-GARDCréée le 25 janvier 1982

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 323 562 777, MAS D ESPANET est une société civile créée le 25 janvier 1982. Son siège social est situé Mas d Espanet, 30730 Saint-Mamert-du-Gard. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par GUILLAUME ARMAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MAS D ESPANET

Dénomination
MAS D ESPANET
SIREN
323 562 777
SIRET (siège)
323 562 777 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31323562777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 562 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
25 janvier 1982
Siège social
MAS D ESPANET, 30730, SAINT-MAMERT-DU-GARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MAS D ESPANET

La societe a pour objet l'exercice d'activites reputees agricoles. etc..

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Finances de MAS D ESPANET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAS D ESPANET

DA

DENYS ARMAND

Autre

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mai 2021

GA

GUILLAUME ARMAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MAS D ESPANET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30730 SAINT-MAMERT-DU-GARDSiègeActif

    323 562 777 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MAS D ESPANET

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de MAS D ESPANET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS D ESPANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS D ESPANET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS D ESPANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAS D ESPANET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    ARMAND Guillaume nom d'usage : ARMAND devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    HANOTEAU Agnès nom d'usage : ARMAND devient gérant. ARMAND Denys nom d'usage : ARMAND n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1982

Marques déposées par MAS D ESPANET

MAS D ESPANET est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • FREESIA

    N° 4464801 · Déposée le 27 juin 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 27 juin 2028

  • FREESIA

    N° 3403336 · Déposée le 06 janvier 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 06 janvier 2016

  • Mas d'Espanet

    N° 3024543 · Déposée le 17 avril 2000 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 17 avril 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAS D ESPANET

Quel est le numéro SIREN de MAS D ESPANET ?

Le numéro SIREN de MAS D ESPANET est 323 562 777. Le SIRET de son siège social est 323 562 777 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31323562777.

Qui dirige MAS D ESPANET ?

MAS D ESPANET est dirigée par GUILLAUME ARMAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS D ESPANET ?

Le siège social de MAS D ESPANET est situé Mas d Espanet, 30730 Saint-Mamert-du-Gard.

MAS D ESPANET est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS D ESPANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS D ESPANET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS D ESPANET.