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MAS MICHEL

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Siren413 641 903Entrepreneur individuel34120 PEZENASCréée le 02 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1991 sous le numéro SIREN 413 641 903. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp du Clastre, 34120 Pezenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MAS MICHEL

Dénomination
MAS MICHEL
SIREN
413 641 903
SIRET (siège)
413 641 903 00021
N° TVA intracommunautaire
FR65413641903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 641 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 mai 1991
Siège social
4 IMP DU CLASTRE, 34120, PEZENAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAS MICHEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MAS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAS MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34120 PEZENASSiègeActif

    413 641 903 00021 · ouvert le 28 septembre 2006 · NAF 0121Z

  • 34120 PEZENASFermé

    413 641 903 00013 · ouvert le 02 mai 1991 · NAF 011G

Documents juridiques de MAS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1991

Marques déposées par MAS MICHEL

MAS MICHEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CASA DELYS

    N° 3502076 · Déposée le 21 mai 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 21 mai 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MAS MICHEL ?

Le numéro SIREN de MAS MICHEL est 413 641 903. Le SIRET de son siège social est 413 641 903 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65413641903.

Où se situe le siège social de MAS MICHEL ?

Le siège social de MAS MICHEL est situé 4 Imp du Clastre, 34120 Pezenas.

MAS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS MICHEL.

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