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MAS POUPERAS

Active
Siren491 601 795Société civile84110 VAISON-LA-ROMAINECréée le 28 août 2006

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
20,0 k€

MAS POUPERAS est une société civile immatriculée le 28 août 2006 sous le numéro SIREN 491 601 795. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bourrelles, 84110 Vaison-la-Romaine. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par PATRICE CHEVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MAS POUPERAS

Dénomination
MAS POUPERAS
SIREN
491 601 795
SIRET (siège)
491 601 795 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34491601795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 601 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 août 2006
Siège social
LES BOURRELLES , 84110, VAISON-LA-ROMAINE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de MAS POUPERAS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MAS POUPERAS

viticulture

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Finances de MAS POUPERAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAS POUPERAS

PC

PATRICE CHEVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2006) · 20 ans

CD

CHLOE DELHAYE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2006) · 20 ans

Établissements de MAS POUPERAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeActif

    491 601 795 00017 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 0121Z

  • 84110 VAISON-LA-ROMAINEFermé

    491 601 795 00025 · ouvert le 16 septembre 2011 · NAF 4634Z

Documents juridiques de MAS POUPERAS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 août 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de MAS POUPERAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS POUPERAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS POUPERAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS POUPERAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAS POUPERAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2006

Marques déposées par MAS POUPERAS

MAS POUPERAS est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA PART DU RÊVE

    N° 3615787 · Déposée le 04 décembre 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 33 · expirée le 04 décembre 2018

  • pour toi je décrocherai la lune maspoupéras

    N° 3615786 · Déposée le 04 décembre 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 33 · expirée le 04 décembre 2018

  • Je fais un rêve … maspoupéras

    N° 3615785 · Déposée le 04 décembre 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 33 · expirée le 04 décembre 2018

  • maspoupéras les loges & les vins

    N° 3615784 · Déposée le 04 décembre 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 32, 33, 43 · expirée le 04 décembre 2018

  • màs

    N° 3615783 · Déposée le 04 décembre 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 04 décembre 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAS POUPERAS

Quel est le numéro SIREN de MAS POUPERAS ?

Le numéro SIREN de MAS POUPERAS est 491 601 795. Le SIRET de son siège social est 491 601 795 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34491601795.

Qui dirige MAS POUPERAS ?

MAS POUPERAS est dirigée par PATRICE CHEVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS POUPERAS ?

Le siège social de MAS POUPERAS est situé Les Bourrelles, 84110 Vaison-la-Romaine.

MAS POUPERAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS POUPERAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS POUPERAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS POUPERAS.