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MASCLET SEBASTIEN

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Siren921 706 826Entrepreneur individuel63250 ViscomtatCréée le 01 décembre 2022

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents

MASCLET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2022 sous le numéro SIREN 921 706 826. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 IMP du Pré lieu dit Glay, 63250 Viscomtat. MASCLET SEBASTIEN relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de MASCLET SEBASTIEN

Dénomination
MASCLET SEBASTIEN
SIREN
921 706 826
SIRET (siège)
921 706 826 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78921706826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 706 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 décembre 2022
Siège social
1 IMP du Pré lieu dit Glay, 63250, Viscomtat
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de MASCLET SEBASTIEN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MASCLET SEBASTIEN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de MASCLET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63250 ViscomtatSiègeActif

    921 706 826 00010 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MASCLET SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de MASCLET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASCLET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASCLET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASCLET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2022

Questions fréquentes sur MASCLET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MASCLET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MASCLET SEBASTIEN est 921 706 826. Le SIRET de son siège social est 921 706 826 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78921706826.

Où se situe le siège social de MASCLET SEBASTIEN ?

Le siège social de MASCLET SEBASTIEN est situé 1 IMP du Pré lieu dit Glay, 63250 Viscomtat.

MASCLET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MASCLET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASCLET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASCLET SEBASTIEN.