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MASELLI JACQUES

Active
Siren402 130 983Entrepreneur individuel34470 PEROLSCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 130 983, MASELLI JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé 62 Grand’rue, 34470 Perols. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MASELLI JACQUES

Dénomination
MASELLI JACQUES
SIREN
402 130 983
SIRET (siège)
402 130 983 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81402130983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 130 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
62 GRAND’RUE, 34470, PEROLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASELLI JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASELLI JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASELLI JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASELLI JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34470 PEROLSSiègeFermé

    402 130 983 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASELLI JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASELLI JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASELLI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASELLI JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASELLI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASELLI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASELLI JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MASELLI JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MASELLI JACQUES ?

Le numéro SIREN de MASELLI JACQUES est 402 130 983. Le SIRET de son siège social est 402 130 983 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81402130983.

Où se situe le siège social de MASELLI JACQUES ?

Le siège social de MASELLI JACQUES est situé 62 Grand’rue, 34470 Perols.

MASELLI JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MASELLI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASELLI JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASELLI JACQUES.

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