MASMEJEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 940 920 234, MASMEJEAN est une SAS créée le 18 février 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 RTE de Bourg Saint Andéol, 07150 Vallon-Pont-d'Arc. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par Claude MASMEJEAN, président de sas.
Fiche d'identité de MASMEJEAN
INSEE- Dénomination
- MASMEJEAN
- SIREN
- 940 920 234
- SIRET (siège)
- 940 920 234 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR89940920234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 920 234
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 février 2025
- Siège social
- 40 RTE de Bourg Saint Andéol, 07150, Vallon-Pont-d'Arc
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de MASMEJEAN
culture de la vigne
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Finances de MASMEJEAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASMEJEAN
INSEEÉtablissements de MASMEJEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07150 Vallon-Pont-d'ArcSiègeActif
940 920 234 00017 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MASMEJEAN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MASMEJEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASMEJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
196 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASMEJEAN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 03 septembre 2026 · N° 2025J00106
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Tribunal de commerce
Décision du 03 septembre 2026 · N° 2023J00283
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Tribunal de commerce
Décision du 03 septembre 2026 · N° 2023J00279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 septembre 2026 · N° 2026F00832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026J00080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026J00112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00043
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026J00121
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00812
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00811
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00718
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00683
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00716
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00826
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Tribunal de commerce
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2023J00291
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Tribunal de commerce
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026J00071
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Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025J00229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASMEJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASMEJEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 février 2025
Questions fréquentes sur MASMEJEAN
Quel est le numéro SIREN de MASMEJEAN ?
Le numéro SIREN de MASMEJEAN est 940 920 234. Le SIRET de son siège social est 940 920 234 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89940920234.
Qui dirige MASMEJEAN ?
MASMEJEAN est dirigée par Claude MASMEJEAN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MASMEJEAN ?
Le siège social de MASMEJEAN est situé 40 RTE de Bourg Saint Andéol, 07150 Vallon-Pont-d'Arc.
MASMEJEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MASMEJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASMEJEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASMEJEAN.
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