CheckersProcédures

MASSA DANIEL

Active
Siren389 960 477Entrepreneur individuel06390 CONTESCréée le 01 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 960 477, MASSA DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1993. Son siège social est situé Che de Cipieres, 06390 Contes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSA DANIEL

Dénomination
MASSA DANIEL
SIREN
389 960 477
SIRET (siège)
389 960 477 00021
N° TVA intracommunautaire
FR42389960477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 960 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 1993
Siège social
CHE DE CIPIERES, 06390, CONTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MASSA DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASSA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSA DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06390 CONTESSiègeActif

    389 960 477 00021 · ouvert le 30 novembre 1994 · NAF 6820B

  • 06660 SAINT-ETIENNE-DE-TINEEFermé

    389 960 477 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 554B

Documents juridiques de MASSA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur MASSA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MASSA DANIEL ?

Le numéro SIREN de MASSA DANIEL est 389 960 477. Le SIRET de son siège social est 389 960 477 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42389960477.

Où se situe le siège social de MASSA DANIEL ?

Le siège social de MASSA DANIEL est situé Che de Cipieres, 06390 Contes.

MASSA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSA DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Contes

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Contes

Entreprises du même secteur à Contes

Entreprises à Contes

Toutes les entreprises à Contes