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MASSART

Active
Siren894 683 929Société civile59920 QUIEVRECHAINCréée le 03 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MASSART est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2021, identifiée par le SIREN 894 683 929. Elle est domiciliée 235 rue du Quesnoy, 59920 Quievrechain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par ALINE Massart, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MASSART

Dénomination
MASSART
SIREN
894 683 929
SIRET (siège)
894 683 929 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10894683929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 683 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
03 mars 2021
Siège social
235 RUE DU QUESNOY, 59920, QUIEVRECHAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSART

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime, dont culture de céréales et élevage de vaches laitières.

Finances de MASSART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSART

AM

ALINE Massart

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2021) · 5 ans

OM

ODILE Massart

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2021) · 5 ans

Établissements de MASSART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59920 QUIEVRECHAINSiègeActif

    894 683 929 00018 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MASSART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de MASSART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSART. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-03 · Début d'activité : 2021-02-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2021

Questions fréquentes sur MASSART

Quel est le numéro SIREN de MASSART ?

Le numéro SIREN de MASSART est 894 683 929. Le SIRET de son siège social est 894 683 929 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10894683929.

Qui dirige MASSART ?

MASSART est dirigée par ALINE Massart, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASSART ?

Le siège social de MASSART est situé 235 rue du Quesnoy, 59920 Quievrechain.

MASSART est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSART.

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