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MASSART Raphael

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Siren944 400 803Entrepreneur individuel62190 LespessesCréée le 14 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSART Raphael est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mai 2025 sous le numéro SIREN 944 400 803. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE des Sables, 62190 Lespesses. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MASSART Raphael

Dénomination
MASSART Raphael
SIREN
944 400 803
SIRET (siège)
944 400 803 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37944400803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 400 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 mai 2025
Siège social
3 RUE des Sables, 62190, Lespesses
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSART Raphael

Location meublée non professionnel

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Finances de MASSART Raphael

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSART Raphael

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MASSART Raphael

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62190 LespessesSiègeActif

    944 400 803 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASSART Raphael

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de MASSART Raphael

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSART Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSART Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSART Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSART Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSART Raphael

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2025

Questions fréquentes sur MASSART Raphael

Quel est le numéro SIREN de MASSART Raphael ?

Le numéro SIREN de MASSART Raphael est 944 400 803. Le SIRET de son siège social est 944 400 803 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37944400803.

Où se situe le siège social de MASSART Raphael ?

Le siège social de MASSART Raphael est situé 3 RUE des Sables, 62190 Lespesses.

MASSART Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSART Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSART Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSART Raphael.

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