MASSAT PATRICE
Active0150Z · Culture et élevage associés
MASSAT PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 1995, identifié par le SIREN 415 189 869. Elle est domiciliée Borde Grande, 09130 Durfort. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de MASSAT PATRICE
INSEE- Dénomination
- MASSAT PATRICE
- SIREN
- 415 189 869
- SIRET (siège)
- 415 189 869 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR88415189869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 189 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 08 novembre 1995
- Siège social
- BORDE GRANDE, 09130, DURFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSAT PATRICE
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MASSAT PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09130 DURFORTSiègeActif
415 189 869 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0150Z
Conformité de MASSAT PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSAT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSAT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSAT PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 1995
Questions fréquentes sur MASSAT PATRICE
Quel est le numéro SIREN de MASSAT PATRICE ?
Le numéro SIREN de MASSAT PATRICE est 415 189 869. Le SIRET de son siège social est 415 189 869 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88415189869.
Où se situe le siège social de MASSAT PATRICE ?
Le siège social de MASSAT PATRICE est situé Borde Grande, 09130 Durfort.
MASSAT PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSAT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSAT PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSAT PATRICE.
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