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MASSE BERNARD

Active
Siren409 184 124Entrepreneur individuel61470 LA FERTE-EN-OUCHECréée le 01 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1995, identifié par le SIREN 409 184 124. Son siège social est situé Le Bois Gaudey, 61470 La Ferte-en-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSE BERNARD

Dénomination
MASSE BERNARD
SIREN
409 184 124
SIRET (siège)
409 184 124 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21409184124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 184 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 1995
Siège social
LE BOIS GAUDEY, 61470, LA FERTE-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61470 LA FERTE-EN-OUCHESiègeActif

    409 184 124 00017 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1995

Questions fréquentes sur MASSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MASSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MASSE BERNARD est 409 184 124. Le SIRET de son siège social est 409 184 124 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21409184124.

Où se situe le siège social de MASSE BERNARD ?

Le siège social de MASSE BERNARD est situé Le Bois Gaudey, 61470 La Ferte-en-Ouche.

MASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSE BERNARD.

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