MASSE MICHEL

Active

Siren404 912 263Entrepreneur individuel39210 PLAINOISEAUCréée le 11 avril 1996

Liquidation judiciaire - clôture en 2007 Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 912 263, MASSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve En Jonay, 39210 Plainoiseau. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSE MICHEL

INSEE

Dénomination: MASSE MICHEL
SIREN: 404 912 263
SIRET (siège): 404 912 263 00021
N° TVA intracommunautaire: FR78404912263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 912 263
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 602L
Date de création: 11 avril 1996
Siège social: EN JONAY, 39210, PLAINOISEAU
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MASSE MICHEL

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Établissements de MASSE MICHEL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

39210 PLAINOISEAUSiègeFermé
404 912 263 00021 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 602L
39210 MONTAINFermé
404 912 263 00013 · ouvert le 11 avril 1996 · NAF 602L

Conformité de MASSE MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MASSE MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 décembre 2007 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 décembre 2007 · publié le 13 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de MASSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSE MICHEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 février 2008Procédures collectives
Annonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 décembre 2007 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 11 avril 1996

Questions fréquentes sur MASSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MASSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de MASSE MICHEL est 404 912 263. Le SIRET de son siège social est 404 912 263 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78404912263.

Où se situe le siège social de MASSE MICHEL ?

Le siège social de MASSE MICHEL est situé En Jonay, 39210 Plainoiseau.

MASSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MASSE MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 décembre 2007 pour insuffisance d'actif.

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