MASSEI SEBASTIEN

Active

Siren809 635 709Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 16 février 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MASSEI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 2015, identifié par le SIREN 809 635 709. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de l'Ecole, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSEI SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MASSEI SEBASTIEN
SIREN: 809 635 709
SIRET (siège): 809 635 709 00011
N° TVA intracommunautaire: FR76809635709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 635 709
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 16 février 2015
Siège social: 18 RUE DE L'ECOLE, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MASSEI SEBASTIEN

Activités d'architecture

Finances de MASSEI SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSEI SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSEI SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
809 635 709 00011 · ouvert le 16 février 2015 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MASSEI SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSEI SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSEI SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSEI SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSEI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSEI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSEI SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 février 2015

Questions fréquentes sur MASSEI SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MASSEI SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MASSEI SEBASTIEN est 809 635 709. Le SIRET de son siège social est 809 635 709 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76809635709.

Où se situe le siège social de MASSEI SEBASTIEN ?

Le siège social de MASSEI SEBASTIEN est situé 18 rue de l'Ecole, 25000 Besancon.