MASSEL BV
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
MASSEL BV est une SNC immatriculée le 29 août 2019 sous le numéro SIREN 853 438 950. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Jules Massel, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC BRAZEAU, gérant.
Fiche d'identité de MASSEL BV
INSEE- Dénomination
- MASSEL BV
- SIREN
- 853 438 950
- SIRET (siège)
- 853 438 950 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR19853438950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 438 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 août 2019
- Siège social
- 26 RUE JULES MASSEL, 83400, HYERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MASSEL BV
Acquisition, gestion et location d'immeubles, en bail meuble pour les habitations ou en bail commercial pour les locaux commerciaux
Finances de MASSEL BV
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSEL BV
INSEECAP EXPERTISE & CONSEILS
Autre
Depuis la création (29 août 2019) · 7 ans
Établissements de MASSEL BV
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
853 438 950 00026 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820B
- 83400 HYERESFermé
853 438 950 00018 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de MASSEL BV
INPIComptes annuels de MASSEL BV
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSEL BV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSEL BV
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSEL BV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSEL BV. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 10 mars 2023 · N° 23/00635
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2022 · N° 20-23.680
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASSEL BV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSEL BV
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 août 2019
Questions fréquentes sur MASSEL BV
Quel est le numéro SIREN de MASSEL BV ?
Le numéro SIREN de MASSEL BV est 853 438 950. Le SIRET de son siège social est 853 438 950 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19853438950.
Qui dirige MASSEL BV ?
MASSEL BV est dirigée par MARC BRAZEAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MASSEL BV ?
Le siège social de MASSEL BV est situé 26 rue Jules Massel, 83400 Hyeres.
MASSEL BV est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSEL BV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSEL BV est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSEL BV.
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