MASSEL GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
MASSEL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 427 703 467. Son siège social est situé La Galline, 83310 La Mole. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MASSEL GERARD
INSEE- Dénomination
- MASSEL GERARD
- SIREN
- 427 703 467
- SIRET (siège)
- 427 703 467 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39427703467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 703 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LA GALLINE, 83310, LA MOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSEL GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de MASSEL GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83310 LA MOLESiègeActif
427 703 467 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Conformité de MASSEL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSEL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur MASSEL GERARD
Quel est le numéro SIREN de MASSEL GERARD ?
Le numéro SIREN de MASSEL GERARD est 427 703 467. Le SIRET de son siège social est 427 703 467 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39427703467.
Où se situe le siège social de MASSEL GERARD ?
Le siège social de MASSEL GERARD est situé La Galline, 83310 La Mole.
MASSEL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSEL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSEL GERARD.
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