MASSIGNAN SYLVIANE
ActiveMASSIGNAN SYLVIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 836 027. Son siège social est situé 25 rue Charles de Gaulle, 57330 Hettange-Grande. Son activité principale relève du code NAF 522L.
Fiche d'identité de MASSIGNAN SYLVIANE
INSEE- Dénomination
- MASSIGNAN SYLVIANE
- SIREN
- 402 836 027
- SIRET (siège)
- 402 836 027 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR31402836027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 836 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 522L
- Date de création
- 06 novembre 1995
- Siège social
- 25 RUE CHARLES DE GAULLE, 57330, HETTANGE-GRANDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MASSIGNAN SYLVIANE
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Établissements de MASSIGNAN SYLVIANE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 57330 HETTANGE-GRANDESiègeFermé
402 836 027 00027 · ouvert le 01 novembre 1998 · NAF 522L
- 54800 LABRYFermé
402 836 027 00019 · ouvert le 06 novembre 1995 · NAF 703A
Conformité de MASSIGNAN SYLVIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSIGNAN SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSIGNAN SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSIGNAN SYLVIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 1995
Questions fréquentes sur MASSIGNAN SYLVIANE
Quel est le numéro SIREN de MASSIGNAN SYLVIANE ?
Le numéro SIREN de MASSIGNAN SYLVIANE est 402 836 027. Le SIRET de son siège social est 402 836 027 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31402836027.
Où se situe le siège social de MASSIGNAN SYLVIANE ?
Le siège social de MASSIGNAN SYLVIANE est situé 25 rue Charles de Gaulle, 57330 Hettange-Grande.
MASSIGNAN SYLVIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSIGNAN SYLVIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSIGNAN SYLVIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSIGNAN SYLVIANE.
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