MASSINISSA
Active5610C · Restauration de type rapide
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
MASSINISSA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2019, identifiée par le SIREN 845 230 929. Le siège social de l'entreprise se trouve 110 rue de la Croix du Tilleul, 90000 Belfort. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C) et emploie 1 salarié. Samir KAZOUL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MASSINISSA
INSEE- Dénomination
- MASSINISSA
- SIREN
- 845 230 929
- SIRET (siège)
- 845 230 929 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85845230929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 845 230 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 16 janvier 2019
- Effectif
- 1
- Siège social
- 110 RUE DE LA CROIX DU TILLEUL, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSINISSA
Restauration sur place et à emporter
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Finances de MASSINISSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSINISSA
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MASSINISSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
845 230 929 00018 · ouvert le 21 janvier 2019 · NAF 5610C
Documents juridiques de MASSINISSA
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MASSINISSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSINISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSINISSA. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 07 mars 2025 · N° 25/00037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/01122
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 2002 · N° 00-18.246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASSINISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSINISSA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant : BENMAHDI Mohammed
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-28 · Début d'activité : 2019-01-21
- création
Date d'effet : 16 janvier 2019
Questions fréquentes sur MASSINISSA
Quel est le numéro SIREN de MASSINISSA ?
Le numéro SIREN de MASSINISSA est 845 230 929. Le SIRET de son siège social est 845 230 929 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85845230929.
Qui dirige MASSINISSA ?
MASSINISSA est dirigée par Samir KAZOUL, gérant.
Où se situe le siège social de MASSINISSA ?
Le siège social de MASSINISSA est situé 110 rue de la Croix du Tilleul, 90000 Belfort.
MASSINISSA est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSINISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSINISSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSINISSA.
Combien de salariés compte MASSINISSA ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MASSINISSA emploie 1 salarié.
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