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MASSOL JACQUES

Active
Siren522 596 683Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSOL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 522 596 683. Elle est domiciliée 16 rue de Castanet, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MASSOL JACQUES

Dénomination
MASSOL JACQUES
SIREN
522 596 683
SIRET (siège)
522 596 683 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13522596683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 596 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
16 RUE DE CASTANET, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSOL JACQUES

Location de logements

Finances de MASSOL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSOL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSOL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    522 596 683 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASSOL JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de MASSOL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSOL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSOL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSOL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSOL JACQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur MASSOL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MASSOL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MASSOL JACQUES est 522 596 683. Le SIRET de son siège social est 522 596 683 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13522596683.

Où se situe le siège social de MASSOL JACQUES ?

Le siège social de MASSOL JACQUES est situé 16 rue de Castanet, 31400 Toulouse.

MASSOL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSOL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSOL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOL JACQUES.

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