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MASSON DANIEL

Active
Siren311 608 202Entrepreneur individuel21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 01 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSON DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1989, identifié par le SIREN 311 608 202. Elle est domiciliée rue Claus Sluter, 21160 Marsannay-la-Cote. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSON DANIEL

Dénomination
MASSON DANIEL
SIREN
311 608 202
SIRET (siège)
311 608 202 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19311608202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 608 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1989
Siège social
RUE CLAUS SLUTER, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASSON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeFermé

    311 608 202 00017 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASSON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1989

Questions fréquentes sur MASSON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MASSON DANIEL ?

Le numéro SIREN de MASSON DANIEL est 311 608 202. Le SIRET de son siège social est 311 608 202 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19311608202.

Où se situe le siège social de MASSON DANIEL ?

Le siège social de MASSON DANIEL est situé rue Claus Sluter, 21160 Marsannay-la-Cote.

MASSON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON DANIEL.

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