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MASSON PASCAL

Active
Siren430 641 902Entrepreneur individuel68650 LAPOUTROIECréée le 01 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1992, identifié par le SIREN 430 641 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Rte de l Europe, 68650 Lapoutroie. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MASSON PASCAL

Dénomination
MASSON PASCAL
SIREN
430 641 902
SIRET (siège)
430 641 902 00027
N° TVA intracommunautaire
FR81430641902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 641 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 1992
Siège social
14 RTE DE L EUROPE, 68650, LAPOUTROIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON PASCAL

Location de logements

Finances de MASSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68650 LAPOUTROIESiègeActif

    430 641 902 00027 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1992

Questions fréquentes sur MASSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MASSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MASSON PASCAL est 430 641 902. Le SIRET de son siège social est 430 641 902 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81430641902.

Où se situe le siège social de MASSON PASCAL ?

Le siège social de MASSON PASCAL est situé 14 Rte de l Europe, 68650 Lapoutroie.

MASSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON PASCAL.

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