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MASSON PATRICK

Active
Siren904 698 099Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 28 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSON PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 juin 2021 sous le numéro SIREN 904 698 099. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Brosses, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MASSON PATRICK

Dénomination
MASSON PATRICK
SIREN
904 698 099
SIRET (siège)
904 698 099 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68904698099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 698 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
28 juin 2021
Siège social
4 RUE DES BROSSES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON PATRICK

Production d'électricité

Finances de MASSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    904 698 099 00010 · ouvert le 28 juin 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MASSON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2021

Questions fréquentes sur MASSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASSON PATRICK est 904 698 099. Le SIRET de son siège social est 904 698 099 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68904698099.

Où se situe le siège social de MASSON PATRICK ?

Le siège social de MASSON PATRICK est situé 4 rue des Brosses, 25000 Besancon.

MASSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON PATRICK.

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