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MASSOT JACQUES

Active
Siren395 400 336Entrepreneur individuel71500 LOUHANSCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSOT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 395 400 336. Son siège social est situé 13 Rte de Sornay, 71500 Louhans. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSOT JACQUES

Dénomination
MASSOT JACQUES
SIREN
395 400 336
SIRET (siège)
395 400 336 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48395400336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 400 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
13 RTE DE SORNAY, 71500, LOUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSOT JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MASSOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSOT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71500 LOUHANSSiègeFermé

    395 400 336 00016 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 702B

Documents juridiques de MASSOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MASSOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur MASSOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MASSOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de MASSOT JACQUES est 395 400 336. Le SIRET de son siège social est 395 400 336 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48395400336.

Où se situe le siège social de MASSOT JACQUES ?

Le siège social de MASSOT JACQUES est situé 13 Rte de Sornay, 71500 Louhans.

MASSOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOT JACQUES.

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