MASSOT YVETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 400 909 040, MASSOT YVETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Donnat, 30200 Sabran. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MASSOT YVETTE
INSEE- Dénomination
- MASSOT YVETTE
- SIREN
- 400 909 040
- SIRET (siège)
- 400 909 040 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR76400909040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 909 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- DONNAT, 30200, SABRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSOT YVETTE
Culture de la vigne
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Établissements de MASSOT YVETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30200 SABRANSiègeFermé
400 909 040 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Conformité de MASSOT YVETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOT YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSOT YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSOT YVETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur MASSOT YVETTE
Quel est le numéro SIREN de MASSOT YVETTE ?
Le numéro SIREN de MASSOT YVETTE est 400 909 040. Le SIRET de son siège social est 400 909 040 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76400909040.
Où se situe le siège social de MASSOT YVETTE ?
Le siège social de MASSOT YVETTE est situé Donnat, 30200 Sabran.
MASSOT YVETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSOT YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSOT YVETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOT YVETTE.
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