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MASSOU JACQUES

Active
Siren404 038 960Entrepreneur individuel31380 ROQUESERIERECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSOU JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 404 038 960. Elle est domiciliée à Roqueseriere (31380). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MASSOU JACQUES

Dénomination
MASSOU JACQUES
SIREN
404 038 960
SIRET (siège)
404 038 960 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42404038960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 038 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
31380, ROQUESERIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSOU JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASSOU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSOU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSOU JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31380 ROQUESERIERESiègeActif

    404 038 960 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASSOU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSOU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSOU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSOU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSOU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSOU JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MASSOU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MASSOU JACQUES ?

Le numéro SIREN de MASSOU JACQUES est 404 038 960. Le SIRET de son siège social est 404 038 960 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42404038960.

Où se situe le siège social de MASSOU JACQUES ?

Le siège social de MASSOU JACQUES est situé 31380 Roqueseriere.

MASSOU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSOU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSOU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOU JACQUES.

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