MASSOUD PASCALE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 928 079 789, MASSOUD PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 24 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 304 B CRS Emile Zola, 69100 Villeurbanne. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MASSOUD PASCALE
INSEE- Dénomination
- MASSOUD PASCALE
- SIREN
- 928 079 789
- SIRET (siège)
- 928 079 789 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73928079789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 079 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 avril 2024
- Siège social
- 304 B CRS Emile Zola, 69100, Villeurbanne
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MASSOUD PASCALE
LOUEUR EN MEUBLEE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de MASSOUD PASCALE
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 69100 VilleurbanneSiègeActif
928 079 789 00014 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
- 69100 VilleurbanneActif
928 079 789 00022 · ouvert le 18 septembre 2023 · NAF 6820A
- 69120 Vaulx-en-VelinActif
928 079 789 00030 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de MASSOUD PASCALE
INPIConformité de MASSOUD PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOUD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSOUD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSOUD PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 2024
Questions fréquentes sur MASSOUD PASCALE
Quel est le numéro SIREN de MASSOUD PASCALE ?
Le numéro SIREN de MASSOUD PASCALE est 928 079 789. Le SIRET de son siège social est 928 079 789 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73928079789.
Où se situe le siège social de MASSOUD PASCALE ?
Le siège social de MASSOUD PASCALE est situé 304 B CRS Emile Zola, 69100 Villeurbanne.
MASSOUD PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSOUD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSOUD PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOUD PASCALE.
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