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MASSOUD PASCALE

Active
Siren928 079 789Entrepreneur individuel69100 VilleurbanneCréée le 24 avril 2024

6820A · Location de logements

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 928 079 789, MASSOUD PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 24 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 304 B CRS Emile Zola, 69100 Villeurbanne. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MASSOUD PASCALE

Dénomination
MASSOUD PASCALE
SIREN
928 079 789
SIRET (siège)
928 079 789 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73928079789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 079 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
24 avril 2024
Siège social
304 B CRS Emile Zola, 69100, Villeurbanne
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MASSOUD PASCALE

LOUEUR EN MEUBLEE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MASSOUD PASCALE

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 69100 VilleurbanneSiègeActif

    928 079 789 00014 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 69100 VilleurbanneActif

    928 079 789 00022 · ouvert le 18 septembre 2023 · NAF 6820A

  • 69120 Vaulx-en-VelinActif

    928 079 789 00030 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASSOUD PASCALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2024

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Conformité de MASSOUD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOUD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSOUD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSOUD PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2024

Questions fréquentes sur MASSOUD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MASSOUD PASCALE ?

Le numéro SIREN de MASSOUD PASCALE est 928 079 789. Le SIRET de son siège social est 928 079 789 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73928079789.

Où se situe le siège social de MASSOUD PASCALE ?

Le siège social de MASSOUD PASCALE est situé 304 B CRS Emile Zola, 69100 Villeurbanne.

MASSOUD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSOUD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSOUD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOUD PASCALE.