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MASSUA PASCAL

Active
Siren823 949 334100021700 MEUILLEYCréée le 01 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSUA PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2013, identifiée par le SIREN 823 949 334. Son siège social est situé 7 rue du Chateau, 21700 Meuilley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de MASSUA PASCAL

Dénomination
MASSUA PASCAL
SIREN
823 949 334
SIRET (siège)
823 949 334 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21823949334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 949 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4791A
Date de création
01 février 2013
Siège social
7 RUE DU CHATEAU, 21700, MEUILLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSUA PASCAL

Achat vente mobilier et objets de décoration vintage, brocante

Finances de MASSUA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSUA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSUA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 MEUILLEYSiègeActif

    823 949 334 00010 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 4791A

Documents juridiques de MASSUA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSUA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSUA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSUA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSUA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSUA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSUA PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-09 · Début d'activité : 2016-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur MASSUA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MASSUA PASCAL ?

Le numéro SIREN de MASSUA PASCAL est 823 949 334. Le SIRET de son siège social est 823 949 334 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21823949334.

Où se situe le siège social de MASSUA PASCAL ?

Le siège social de MASSUA PASCAL est situé 7 rue du Chateau, 21700 Meuilley.

MASSUA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSUA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSUA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSUA PASCAL.

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