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MASUYER PATRICK

Active
Siren922 720 479Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 720 479, MASUYER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2022. Son siège social est situé 8 rue du Clos Sirod, 39600 Arbois. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MASUYER PATRICK

Dénomination
MASUYER PATRICK
SIREN
922 720 479
SIRET (siège)
922 720 479 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87922720479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 720 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
8 RUE DU CLOS SIROD, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASUYER PATRICK

Location de logements

Finances de MASUYER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASUYER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASUYER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    922 720 479 00018 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASUYER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASUYER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASUYER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASUYER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASUYER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASUYER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASUYER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur MASUYER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASUYER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASUYER PATRICK est 922 720 479. Le SIRET de son siège social est 922 720 479 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87922720479.

Où se situe le siège social de MASUYER PATRICK ?

Le siège social de MASUYER PATRICK est situé 8 rue du Clos Sirod, 39600 Arbois.

MASUYER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MASUYER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASUYER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASUYER PATRICK.

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