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493 051 437

Active
Siren493 051 437Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 21 septembre 2006

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 493 051 437

Dénomination
493 051 437
SIREN
493 051 437
SIRET (siège)
493 051 437 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62493051437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 051 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 septembre 2006
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 493 051 437

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 493 051 437

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 493 051 437

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    493 051 437 00017 · ouvert le 21 septembre 2006 · NAF 6820A

Conformité de 493 051 437

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 493 051 437. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 493 051 437 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 493 051 437

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2006

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