MAUGAIN EMMANUEL

Active

Siren401 303 516Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 01 juin 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 303 516, MAUGAIN EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1995. Son siège social est situé 7 rue de la Chaussee, 25500 Morteau. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de MAUGAIN EMMANUEL

INSEE

Dénomination: MAUGAIN EMMANUEL
SIREN: 401 303 516
SIRET (siège): 401 303 516 00033
N° TVA intracommunautaire: FR07401303516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 303 516
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 juin 1995
Siège social: 7 RUE DE LA CHAUSSEE, 25500, MORTEAU
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MAUGAIN EMMANUEL

Autre création artistique

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Finances de MAUGAIN EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUGAIN EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAUGAIN EMMANUEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

25500 MORTEAUSiègeActif
401 303 516 00033 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 9003B
25300 PONTARLIERFermé
401 303 516 00017 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 804D
25300 PONTARLIERFermé
401 303 516 00025 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 8559B

Documents juridiques de MAUGAIN EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUGAIN EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUGAIN EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUGAIN EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUGAIN EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUGAIN EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUGAIN EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur MAUGAIN EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MAUGAIN EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MAUGAIN EMMANUEL est 401 303 516. Le SIRET de son siège social est 401 303 516 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07401303516.

Où se situe le siège social de MAUGAIN EMMANUEL ?

Le siège social de MAUGAIN EMMANUEL est situé 7 rue de la Chaussee, 25500 Morteau.