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383 977 394

Active
Siren383 977 394Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 01 janvier 1992

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 383 977 394

Dénomination
383 977 394
SIREN
383 977 394
SIRET (siège)
383 977 394 00022
N° TVA intracommunautaire
FR61383977394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 977 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 383 977 394

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 383 977 394

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 383 977 394

3 établissements, dont 2 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    383 977 394 00022 · ouvert le 04 décembre 2015 · NAF 6820A

  • AmiensActif

    383 977 394 00030 · ouvert le 04 mai 2020 · NAF 6820A

  • SIDEVILLEFermé

    383 977 394 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 553A

Conformité de 383 977 394

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 383 977 394. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 383 977 394 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 383 977 394

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992