MAURICE BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 383 193 869, MAURICE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 16 rue de Tourvielle, 69005 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.
Fiche d'identité de MAURICE BERNARD
INSEE- Dénomination
- MAURICE BERNARD
- SIREN
- 383 193 869
- SIRET (siège)
- 383 193 869 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87383193869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 193 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511R
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 16 RUE DE TOURVIELLE, 69005, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAURICE BERNARD
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Établissements de MAURICE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69005 LYONSiègeFermé
383 193 869 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 511R
Conformité de MAURICE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAURICE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAURICE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAURICE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur MAURICE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MAURICE BERNARD ?
Le numéro SIREN de MAURICE BERNARD est 383 193 869. Le SIRET de son siège social est 383 193 869 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87383193869.
Où se situe le siège social de MAURICE BERNARD ?
Le siège social de MAURICE BERNARD est situé 16 rue de Tourvielle, 69005 Lyon.
MAURICE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MAURICE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAURICE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAURICE BERNARD.
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