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MAUSSAC SYLVIE

Active
Siren395 385 206Entrepreneur individuel11220 TOURNISSANCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAUSSAC SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 395 385 206. Le siège social de l'entreprise se trouve à Tournissan (11220). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MAUSSAC SYLVIE

Dénomination
MAUSSAC SYLVIE
SIREN
395 385 206
SIRET (siège)
395 385 206 00010
N° TVA intracommunautaire
FR54395385206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 385 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
11220, TOURNISSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAUSSAC SYLVIE

Culture de la vigne

Finances de MAUSSAC SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUSSAC SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAUSSAC SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11220 TOURNISSANSiègeActif

    395 385 206 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MAUSSAC SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUSSAC SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUSSAC SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUSSAC SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUSSAC SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUSSAC SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUSSAC SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MAUSSAC SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de MAUSSAC SYLVIE ?

Le numéro SIREN de MAUSSAC SYLVIE est 395 385 206. Le SIRET de son siège social est 395 385 206 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54395385206.

Où se situe le siège social de MAUSSAC SYLVIE ?

Le siège social de MAUSSAC SYLVIE est situé 11220 Tournissan.

MAUSSAC SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUSSAC SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUSSAC SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUSSAC SYLVIE.

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