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MAUVAIS BERNARD

Active
Siren301 732 699Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 août 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAUVAIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1974, identifié par le SIREN 301 732 699. Son siège social est situé 14 rue de la Prefecture, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MAUVAIS BERNARD

Dénomination
MAUVAIS BERNARD
SIREN
301 732 699
SIRET (siège)
301 732 699 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26301732699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 732 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 août 1974
Siège social
14 RUE DE LA PREFECTURE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAUVAIS BERNARD

Activités juridiques

Finances de MAUVAIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUVAIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAUVAIS BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    301 732 699 00014 · ouvert le 01 août 1974 · NAF 6910Z

  • 69150 DECINES-CHARPIEUActif

    301 732 699 00022 · ouvert le 20 avril 1990 · NAF 6910Z

Documents juridiques de MAUVAIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUVAIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUVAIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUVAIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUVAIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUVAIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUVAIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1974

Questions fréquentes sur MAUVAIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MAUVAIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de MAUVAIS BERNARD est 301 732 699. Le SIRET de son siège social est 301 732 699 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26301732699.

Où se situe le siège social de MAUVAIS BERNARD ?

Le siège social de MAUVAIS BERNARD est situé 14 rue de la Prefecture, 25000 Besancon.

MAUVAIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUVAIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUVAIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUVAIS BERNARD.

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