MAZILLE JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
MAZILLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 412 361 537. Elle est domiciliée 10 Che de Coichat, 69830 Saint-Georges-de-Reneins. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MAZILLE JEAN
INSEE- Dénomination
- MAZILLE JEAN
- SIREN
- 412 361 537
- SIRET (siège)
- 412 361 537 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70412361537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 361 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 10 CHE DE COICHAT, 69830, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAZILLE JEAN
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MAZILLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINSSiègeActif
412 361 537 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z
Conformité de MAZILLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAZILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAZILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAZILLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Marques déposées par MAZILLE JEAN
INPIMAZILLE JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE DE COICHAT
N° 3127561 · Déposée le 19 octobre 2001 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 19 octobre 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MAZILLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de MAZILLE JEAN ?
Le numéro SIREN de MAZILLE JEAN est 412 361 537. Le SIRET de son siège social est 412 361 537 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70412361537.
Où se situe le siège social de MAZILLE JEAN ?
Le siège social de MAZILLE JEAN est situé 10 Che de Coichat, 69830 Saint-Georges-de-Reneins.
MAZILLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MAZILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAZILLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAZILLE JEAN.
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