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MEGARD DANIEL

Active
Siren391 846 268Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MEGARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 846 268. Son siège social est situé 6 rue Perriere, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MEGARD DANIEL

Dénomination
MEGARD DANIEL
SIREN
391 846 268
SIRET (siège)
391 846 268 00020
N° TVA intracommunautaire
FR84391846268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 846 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
6 RUE PERRIERE, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MEGARD DANIEL

Location de logements

Finances de MEGARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEGARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MEGARD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    391 846 268 00020 · ouvert le 12 février 2016 · NAF 6820A

  • 74370 EPAGNY METZ-TESSYFermé

    391 846 268 00012 · NAF 526G

Documents juridiques de MEGARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MEGARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEGARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEGARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEGARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEGARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur MEGARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MEGARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de MEGARD DANIEL est 391 846 268. Le SIRET de son siège social est 391 846 268 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84391846268.

Où se situe le siège social de MEGARD DANIEL ?

Le siège social de MEGARD DANIEL est situé 6 rue Perriere, 74000 Annecy.

MEGARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MEGARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEGARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGARD DANIEL.

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