MEGEVAND Jean-Pascal
Active6820A · Location de logements
MEGEVAND Jean-Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2025, identifié par le SIREN 431 845 098. Son siège social est situé 126 RTE des Fontaines, 74160 Neydens. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MEGEVAND Jean-Pascal
INSEE- Dénomination
- MEGEVAND Jean-Pascal
- SIREN
- 431 845 098
- SIRET (siège)
- 431 845 098 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR08431845098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 845 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 septembre 2025
- Siège social
- 126 RTE des Fontaines, 74160, Neydens
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MEGEVAND Jean-Pascal
LMNP
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Établissements de MEGEVAND Jean-Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74160 NeydensSiègeActif
431 845 098 00042 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6820A
Conformité de MEGEVAND Jean-Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGEVAND Jean-Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MEGEVAND Jean-Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MEGEVAND Jean-Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2025
Questions fréquentes sur MEGEVAND Jean-Pascal
Quel est le numéro SIREN de MEGEVAND Jean-Pascal ?
Le numéro SIREN de MEGEVAND Jean-Pascal est 431 845 098. Le SIRET de son siège social est 431 845 098 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08431845098.
Où se situe le siège social de MEGEVAND Jean-Pascal ?
Le siège social de MEGEVAND Jean-Pascal est situé 126 RTE des Fontaines, 74160 Neydens.
MEGEVAND Jean-Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, MEGEVAND Jean-Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MEGEVAND Jean-Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGEVAND Jean-Pascal.
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