MELEZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MELEZE est une société civile immatriculée le 18 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 296 990. Elle est domiciliée 25 rue du Mazel, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-EMMANUEL SERRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MELEZE
INSEE- Dénomination
- MELEZE
- SIREN
- 535 296 990
- SIRET (siège)
- 535 296 990 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR13535296990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 296 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 octobre 2011
- Siège social
- 25 RUE DU MAZEL, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MELEZE
Aquisition, gestion,exploitation par bail, obtention de crédits.
Finances de MELEZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELEZE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 octobre 2011) · 15 ans
CAFE ET SPAGHETTI
Autre
Depuis la création (18 octobre 2011) · 15 ans
Établissements de MELEZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
535 296 990 00018 · ouvert le 05 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de MELEZE
INPIComptes annuels de MELEZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELEZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELEZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELEZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELEZE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00779
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 15 mai 2025 · N° 2024L02093
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 28 janvier 2025 · N° 23/02475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/00602
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-12.437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 07 décembre 2017 · N° 16/08272
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MELEZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELEZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-18 · Début d'activité : 2011-10-05
- création
Date d'effet : 18 octobre 2011
Questions fréquentes sur MELEZE
Quel est le numéro SIREN de MELEZE ?
Le numéro SIREN de MELEZE est 535 296 990. Le SIRET de son siège social est 535 296 990 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13535296990.
Qui dirige MELEZE ?
MELEZE est dirigée par JEAN-EMMANUEL SERRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MELEZE ?
Le siège social de MELEZE est situé 25 rue du Mazel, 05000 Gap.
MELEZE est-elle toujours en activité ?
Oui, MELEZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELEZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELEZE.
Entreprises similaires
Même activité à Gap