MELEZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 798 863 718, MELEZE est une société étrangère créée le 8 décembre 2008. Son siège social est situé 20 av de Fontvieille Chez Monaco Business Center, Monaco. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de MELEZE
INSEE- Dénomination
- MELEZE
- SIREN
- 798 863 718
- SIRET (siège)
- 798 863 718 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR41798863718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 863 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 décembre 2008
- Siège social
- 20 AV DE FONTVIEILLE CHEZ MONACO BUSINESS CENTER, MONACO
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de MELEZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELEZE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MELEZE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- MONACOSiègeActif
798 863 718 00010 · ouvert le 08 décembre 2008 · NAF 7010Z
- 06400 CANNESActif
798 863 718 00028 · ouvert le 08 décembre 2008 · NAF 6820A
Documents juridiques de MELEZE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MELEZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELEZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELEZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELEZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELEZE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00779
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 15 mai 2025 · N° 2024L02093
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 28 janvier 2025 · N° 23/02475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/00602
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-12.437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 07 décembre 2017 · N° 16/08272
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MELEZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELEZE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2008
Questions fréquentes sur MELEZE
Quel est le numéro SIREN de MELEZE ?
Le numéro SIREN de MELEZE est 798 863 718. Le SIRET de son siège social est 798 863 718 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41798863718.
Où se situe le siège social de MELEZE ?
Le siège social de MELEZE est situé 20 av de Fontvieille Chez Monaco Business Center, Monaco.
MELEZE est-elle toujours en activité ?
Oui, MELEZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELEZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELEZE.
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