MELINE FERNANDE
Active6820A · Location de logements
MELINE FERNANDE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 311 041 602. Son siège social est situé Au Dessus de la Roche, 88250 La Bresse. MELINE FERNANDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MELINE FERNANDE
INSEE- Dénomination
- MELINE FERNANDE
- SIREN
- 311 041 602
- SIRET (siège)
- 311 041 602 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR47311041602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 041 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- AU DESSUS DE LA ROCHE, 88250, LA BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MELINE FERNANDE
Location de logements
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Établissements de MELINE FERNANDE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 88250 LA BRESSESiègeActif
311 041 602 00013 · NAF 6820A
- 88200 REMIREMONTActif
311 041 602 00021 · ouvert le 15 février 2000 · NAF 6820A
Conformité de MELINE FERNANDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELINE FERNANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MELINE FERNANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MELINE FERNANDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur MELINE FERNANDE
Quel est le numéro SIREN de MELINE FERNANDE ?
Le numéro SIREN de MELINE FERNANDE est 311 041 602. Le SIRET de son siège social est 311 041 602 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47311041602.
Où se situe le siège social de MELINE FERNANDE ?
Le siège social de MELINE FERNANDE est situé Au Dessus de la Roche, 88250 La Bresse.
MELINE FERNANDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MELINE FERNANDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELINE FERNANDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELINE FERNANDE.
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