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MELIOT GERARD

Active
Siren499 274 280Entrepreneur individuel76730 BACQUEVILLE-EN-CAUXCréée le 01 juillet 2007

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MELIOT GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2007, identifié par le SIREN 499 274 280. Son siège social est situé 11 rue du Tilleul Pierreville, 76730 Bacqueville-en-Caux. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MELIOT GERARD

Dénomination
MELIOT GERARD
SIREN
499 274 280
SIRET (siège)
499 274 280 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68499274280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 274 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 juillet 2007
Siège social
11 RUE DU TILLEUL PIERREVILLE, 76730, BACQUEVILLE-EN-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELIOT GERARD

Autre création artistique

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Établissements de MELIOT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76730 BACQUEVILLE-EN-CAUXSiègeActif

    499 274 280 00019 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 9003B

Conformité de MELIOT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELIOT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELIOT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MELIOT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2007

Questions fréquentes sur MELIOT GERARD

Quel est le numéro SIREN de MELIOT GERARD ?

Le numéro SIREN de MELIOT GERARD est 499 274 280. Le SIRET de son siège social est 499 274 280 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68499274280.

Où se situe le siège social de MELIOT GERARD ?

Le siège social de MELIOT GERARD est situé 11 rue du Tilleul Pierreville, 76730 Bacqueville-en-Caux.

MELIOT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MELIOT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELIOT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELIOT GERARD.

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