MELLAC BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MELLAC BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 1983, identifié par le SIREN 306 438 771. Son siège social est situé à Gramont (82120). Son activité principale relève du code NAF 0113Z.
Fiche d'identité de MELLAC BERNARD
INSEE- Dénomination
- MELLAC BERNARD
- SIREN
- 306 438 771
- SIRET (siège)
- 306 438 771 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR86306438771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 438 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 07 avril 1983
- Siège social
- 82120, GRAMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MELLAC BERNARD
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Finances de MELLAC BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELLAC BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MELLAC BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82120 GRAMONTSiègeActif
306 438 771 00025 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0113Z
- 82120 GRAMONTFermé
306 438 771 00017 · ouvert le 03 janvier 1983 · NAF 3109B
Documents juridiques de MELLAC BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MELLAC BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELLAC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELLAC BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLAC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MELLAC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELLAC BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 1983
Questions fréquentes sur MELLAC BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MELLAC BERNARD ?
Le numéro SIREN de MELLAC BERNARD est 306 438 771. Le SIRET de son siège social est 306 438 771 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86306438771.
Où se situe le siège social de MELLAC BERNARD ?
Le siège social de MELLAC BERNARD est situé à Gramont (82120).
MELLAC BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MELLAC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELLAC BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLAC BERNARD.
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