MELOIS BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 780 183 240, MELOIS BERNARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée Ferronnerie, 02460 La Ferte-Milon. MELOIS BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de MELOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- MELOIS BERNARD
- SIREN
- 780 183 240
- SIRET (siège)
- 780 183 240 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR66780183240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 780 183 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- -
- Siège social
- FERRONNERIE, 02460, LA FERTE-MILON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MELOIS BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de MELOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02460 LA FERTE-MILONSiègeActif
780 183 240 00016 · NAF 9003B
Conformité de MELOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MELOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MELOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur MELOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MELOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de MELOIS BERNARD est 780 183 240. Le SIRET de son siège social est 780 183 240 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66780183240.
Où se situe le siège social de MELOIS BERNARD ?
Le siège social de MELOIS BERNARD est situé Ferronnerie, 02460 La Ferte-Milon.
MELOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MELOIS BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOIS BERNARD.
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