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MELOIS BERNARD

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Siren780 183 240Entrepreneur individuel02460 LA FERTE-MILON

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 780 183 240, MELOIS BERNARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée Ferronnerie, 02460 La Ferte-Milon. MELOIS BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MELOIS BERNARD

Dénomination
MELOIS BERNARD
SIREN
780 183 240
SIRET (siège)
780 183 240 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66780183240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 183 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
-
Siège social
FERRONNERIE, 02460, LA FERTE-MILON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELOIS BERNARD

Autre création artistique

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Établissements de MELOIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02460 LA FERTE-MILONSiègeActif

    780 183 240 00016 · NAF 9003B

Conformité de MELOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MELOIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MELOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MELOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de MELOIS BERNARD est 780 183 240. Le SIRET de son siège social est 780 183 240 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66780183240.

Où se situe le siège social de MELOIS BERNARD ?

Le siège social de MELOIS BERNARD est situé Ferronnerie, 02460 La Ferte-Milon.

MELOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MELOIS BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOIS BERNARD.