MERCIER BOSSENY
ActiveMERCIER BOSSENY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1986, identifié par le SIREN 335 064 317. Son siège social est situé Arbere Che du Marais, 01220 Divonne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454C.
Fiche d'identité de MERCIER BOSSENY
INSEE- Dénomination
- MERCIER BOSSENY
- SIREN
- 335 064 317
- SIRET (siège)
- 335 064 317 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05335064317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 335 064 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454C
- Date de création
- 01 mars 1986
- Siège social
- ARBERE CHE DU MARAIS, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERCIER BOSSENY
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Établissements de MERCIER BOSSENY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeFermé
335 064 317 00019 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 454C
Conformité de MERCIER BOSSENY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER BOSSENY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERCIER BOSSENY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERCIER BOSSENY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1986
Questions fréquentes sur MERCIER BOSSENY
Quel est le numéro SIREN de MERCIER BOSSENY ?
Le numéro SIREN de MERCIER BOSSENY est 335 064 317. Le SIRET de son siège social est 335 064 317 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05335064317.
Où se situe le siège social de MERCIER BOSSENY ?
Le siège social de MERCIER BOSSENY est situé Arbere Che du Marais, 01220 Divonne-les-Bains.
MERCIER BOSSENY est-elle toujours en activité ?
Oui, MERCIER BOSSENY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERCIER BOSSENY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER BOSSENY.
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